Publications & conférences

  • Avocats

  • Type de Document

Download PDF

Publications & conférences

  • Avocats

  • Type de Document

Download PDF
Found 121 Results
Page 1 of 2

Semences, alimentation, et environnement


Conférence donnée dans le cadre du cycle de conférences organisé par la Société genevoise de droit et de législation au Théâtre des Salons

2023

Actualités en assurances sociales


Conférence donnée lors du séminaire annuel de l’Association des avocats spécialistes FSA responsabilité civile et droit des assurances à Davos le 10 novembre 2023

2023

Quelles solutions pour améliorer l’accès à la justice ?


Pôle Berenstein, Droit du travail & accès à la justice, le 7 novembre 2023

2023

Transition énergétique: le rôle du droit; l’exemple des panneaux solaires photovoltaïques dans le magazine


Publié dans le magazine “Sous toutes réserves” n° 36 édité par le Jeune Barreau de l’Ordre des Avocats de Genève

2023

Questions actuelles en droit des assurances sociales


Conférence donnée lors du 62ème Congrès annuel de la Société suisse pour le droit de la responsabilité civile et des assurances, le 1er septembre 2023 à Olten.

2023

Nouveautés jurisprudentielles des années 2019 à 2023 en droit du travail


Conférence avec Me Georges Chanson, avocat à Zurich, lors du Congrès des avocats 2023 de la FSA à Lucerne du 8 au 10 juin 2023

Télécharger le pdf

2023

Récents développement en matière de responsabilité sociale et environnementale des entreprises


Triathlon du droit du Congrès des avocats 2023 de la FSA à Lucerne du 8 au 10 juin 2023


Nouveautés jurisprudentielles en matière de droit de la responsabilité civile


Conférence avec Me Patrick Wagner, avocat à Zurich, lors du Congrès des avocats 2023 de la FSA à Lucerne du 8 au 10 juin 2023


Cumul d’actions, procédure applicable et devises Shadoks


in : Michelle Cottier, Karine Lempen et Julia Xoudis (éd.), Lettres à Christine Chappuis

2023

Données personnelles et mesures de surveillance des employés


CAS Digital Finance Law, Module 2 : Protection des données et cybersécurité, le 6 mai 2023

2023

La surveillance technique des collaborateurs : état des lieux et pratique


Journée WEKA Droit du travail, le 23 mars 2023

2023

Révision de la loi sur le contrat d’assurance, aspects pratiques pour les entreprises


Journée Salaires et assurances sociales 2023 organisée par WEKA et EPAS le 10 janvier 2023 à Lausanne

2023

Commentaire des art. 335d à 335k (co-auteur avec Giuseppe Donatiello et Jean Christophe Schwaab), 356, 356a, 356b, 356c, 357, 357a (co-auteur avec Giuseppe Donatiello), 357b et 358 CO


in: Jean-Philippe Dunand et Pascal Mahon (éd.), Commentaire du contrat de travail, 2ème éd., Berne 2022

2022

Commentaire des art. 41 et 42 LCA


in: Commentaire romand de la Loi sur le contrat d’assurance, Brulhart/Frésard-Fellay/Subilia (éd.), Helbing Lichtenhahn

2022

L’expertise dans le dommage de personne


Avec la Prof. Anne-Sylvie Dupont, Journée de l’avocat, Université de Neuchâtel, 18 novembre 2022

2022

L’expertise dans le dommage de personne


Avec la Prof. Anne-Sylvie Dupont (co-autrice), in: “L’expertise en procédure”, UniNE, Helbing Lichtenhahn

2022

Fin des rapports de travail et chômage : une transition délicate


Conférence donnée avec Mme Susana Mendes da Costa, Coordinatrice ORP, lors de la Journée WEKA des ressources humaines, le 10 novembre 2022

2022

Revue de jurisprudence


Séminaire annuel de l’Association romande des spécialistes de droit du travail, les 7 et 8 octobre 2022

2022

Dix ans sans vignette-cycliste


in: Revue de l’avocat 6/7-2022, pp. 273 ss

2022

Droit à l’information et gestion paritaire


Cycle de formation de l’association des représentant du personnel dans les institutions de prévoyance 2022/2023, Lausanne, 8 septembre 2022

2022

Les conventions relatives à la formation du travailleur


in : Wolfgang Portmann, Gabriel Aubert, Roland A. Müller et Roger Rudolph (éd.), Festschrift für Adrian von Kaenel, Zurich, Genève 2022, p. 49-64

2022

Données personnelles et mesures de surveillance des employés


CAS Digital Finance Law, Module 2 : Protection des données et cybersécurité, le 7 mai 2022

2022

Droit du travail


Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 33ème Marathon du droit du 7 mai 2022, Genève


Perte de gain maladie, aspects choisis


Journée WEKA Salaire et Assurances sociales, 11 janvier 2022

2022

Commentaire des art. 337-339d, 341-342, 361-362 CO


in : Luc Thévenoz et Franz Werro (éd.), Commentaire romand : Code des obligations I, 3ème éd., Bâle 2021

2021

Les nouveautés législatives en matière de congé maternité, congé paternité et congés pour proches aidants


Conférence donnée lors du séminaire annuel de l’Association romande des spécialistes de droit du travail

2021

Nouvelles possibilités de maintien de la prévoyance en cas de chômage dès l’âge de 58 ans


Cycle de conférences sur la prévoyance organisé par les Rentes Genevoises au restaurant Le Pilier, 1er juillet 2021

2021

Données personnelles et mesures de surveillance des employés


CAS Digital Finance Law, Module 2 : Protection des données et cybersécurité, le 5 juin 2021

2021

Droit du travail


Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 31ème Marathon du droit du 8 mai 2021, Genève

2021

Conciliation entre activité professionnelle et impératifs liés à la vie familiale : nouveautés législatives en droit du travail


Journal amsac, No 1/ février 2021, p. 19 à 21

Télécharger le pdf

2021

Le télétravail


Journée WEKA Droit du travail, 25 mars 2021

2021

De la fin du mythe des 730 jours d’indemnisation, analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_424/2020 du 19 janvier 2021


in: Newsletter rcassurances.ch de l’Université de Neuchâtel, mars 2021

Télécharger le pdf

2021

Discriminations faites aux femmes dans l’assurance invalidité


Opinion, Le Temps, 19 janvier 2021

Télécharger le pdf

2021

De l’urgence à la proactivité


in: Plaidoyer, 6/20, pp. 19 ss (avec Matthieu Hösli)

2020

Le nouveau délai de prescription pénale de plus longue durée


in: Revue de l’avocat 6/7 2020, éd. Stämpfli

2020

Essor du télétravail? Il faudrait d’abord préciser quelques règles


Opinion, Le Temps, 29 juin 2020

Télécharger le pdf

2020

Droit du travail


Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 29ème Marathon du droit des 18 et 19 juin 2020, Genève

2020

Point de départ des intérêts moratoires des créances d’assurances privées : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_58/2019 du 13 janvier 2020


in: Newsletter rcassurances.ch de l’Université de Neuchâtel, mai 2020

Télécharger le pdf

2020

How to return stolen assets: The Swiss policy pathway


Working papers published by the Centre for Civil and Political Rights Anti-Corruption and Human Rights Initiative (with Matthieu Hösli)

Télécharger le pdf

2020

Le nouveau droit de la prescription


Association romande des spécialistes de droit du travail, Séminaire annuel des 6 et 7 mars 2020

2020

Procédure en matière de licenciement collectif


in: François Bohnet, Jean-Philippe Dunand, Pascal Mahon (éds), Les procédures en droit du travail, Genève, Zurich, Bâle, p. 147-182 (à paraître en août 2020)

Télécharger le pdf

2020

Le nouveau droit de la prescription


Conférence du Jeune Barreau de l’Ordre des avocats du 24 février 2020

2020

Jurisprudence sur la base d’exemples récents


Conférence donnée pour le Secrétariat d’Etat à l’Economie (SECO)

2020

Les mesures provisionnelles en droit du travail


Actualités et bonnes pratiques en matière de mesures provisionnelles, séminaire de l’association genevoise de droit des affaires, Genève, 23 janvier 2019

2020

Coordination entre assurance-chômage et assurance-invalidité; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 8C_357/2019 du 24 octobre 2019


in : Newsletter NLRCAS de l’Université de Neuchâtel, décembre 2019

Télécharger le pdf

2019

Commentaire du contrat de travail


4ème édition entièrement mise à jour et complétée du commentaire Brunner/Bühler/Waeber/Bruchez (avec Me Patrick Mangold et M. Jean-Christophe Schwaab)

Télécharger le pdf

2019

Nouveautés jurisprudentielles en matière de droit de la responsabilité civile dans le domaine du dommage corporel


10ème Congrès des avocats de la FSA, Lucerne, 11 juin 2019 (avec Me Patrick Wagner)

2019

Nouveautés jurisprudentielles en droit du travail


10ème Congrès des avocats de la FSA, Lucerne, 11 juin 2019 (avec Me Georges Chanson, avocat à Zurich)

Télécharger le pdf

2019

Le contentieux de la fonction publique


Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 1er séminaire de droit administratif genevois

2019

Droit du travail


Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 27e Marathon du droit du samedi 11 mai 2019, Genève

Télécharger le pdf

2019

Exigibilité des mesures de nouvelle réadaptation; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 8C_163/2018 du 28 janvier 2019


in: Newsletter NLRCAS de l’Université de Neuchâtel, avril 2019

Télécharger le pdf

2019

Sans liberté, où est le droit de grève constitutionnellement garanti ? Ou du glissement de l’exigence de nécessité à l’exigence de proportionnalité au sens étroit ; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_64/2018


in : Newsletter DroitDuTravail.ch, mars 2019

Télécharger le pdf

2019

Le lieu habituel de travail de l’employé appelé à se déplacer ; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_527/2018


in: Newsletter DroitDuTravail.ch, février 2019.

Télécharger le pdf

2019

Nouveaux paradigmes pour le calcul du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel en assurance-invalidité et en prévoyance professionnelle


in : SZS/RSAS 62/2018

2018

Jurisprudence sur la base d’exemples récents


Conférence donnée pour le Secrétariat d’Etat à l’Economie (SECO), 2018

2018

Quelques clés pour la mise en œuvre de l’initiative pour des multinationales responsables


in Plaidoyer 3/18, p. 30 ss, 2018 (avec Nicolas Conti)

2018

Droit du travail


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), Demi-journée 25ème Marathon du droit de formation continue du samedi 21 avril 2018, Genève

2018

Contrôle du respect des conventions collectives par les commissions paritaires : situation en cas de contestation par l’employeur de son assujettissement à la convention collective – Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_296/2017 du 30 novembre 2017


in: Newsletter DroitDuTravail.ch (Neuchâtel)

Télécharger le pdf

2018

Conventions de départ négocié


Le droit du travail en pratique : journée organisée par Gabriel Aubert le 17 avril 2018 à Palexpo

Télécharger le pdf

2018

“Corela Gate” ou le retrait d’une autorisation d’exploiter le département “expertises” d’une institution de santé – Commentaire de l’arrêt 2C_32/2017 du 22 décembre 2017


in: Newsletter « rcassurances.ch », Université de Neuchâtel, mars 2018

Télécharger le pdf

2018

Partie générale du CO


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 23ème demi-journée marathon de formation continue du samedi 6 mai 2017, Genève

2017

Cumul des périodes de protection en cas de nouvel épisode maladif : commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_706/2016


in: Newsletter DroitDuTravail.ch (Neuchâtel)

2017

Le droit du travail en évolution : nouveautés jurisprudentielles, législatives et doctrinales des années 2015 à 2017


in: FSA (éd.), Actes du 9ème Congrès des avocats, p. 247 ss (co-auteur avec Georges Chanson)

2017

Nouveautés jurisprudentielles en droit du travail


9ème Congrès des avocats FSA, Lucerne, 16 juin 2017 (avec Me Georges Chanson, avocat à Zurich)

2017

Partie générale du CO


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 21ème demi-journée marathon de formation continue du samedi 30 avril 2016, Genève

2016

Réflexions sur l’action judiciaire individuelle pour discrimination salariale


in: Jean-Philippe Dunand, Karine Lempen, Pascal Mahon (éd.), L’égalité entre femmes et hommes dans les relations de travail, Genève, Zurich, B le, p. 179 ss

2016

Les actions judiciaires pour discrimination salariale


Colloque national bilingue pour les 20 ans d’application de la LEg, Université de Neuchâtel, 11 février 2016

2016

Invalidité et travail à temps partiel, méthode applicable pour le calcul du taux d’invalidité


in : HAVE/REAS 3/2016, p. 334 ss  

2016

Partie générale du CO


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 19ème demi-journée marathon de formation continue du samedi 25 avril 2015, Genève

2015

Prescription des droits du travailleur exposé à l’amiante : entre sécurité du droit et justiciabilité des droits subjectifs


in: Revue de droit suisse 2015, vol. I, p. 281 ss

2015

La lutte contre l’impunité en droit suisse


ouvrage collectif avec Bernard Bertossa, Laura Ces, Damien Chervaz, Bénédict de Moerloose, Richard Greiner, Hikmat Maleh, Julie Meylan et Jean-René Oettli, 1ère éd., Genève, 2003, 2ème éd., Genève, 2015

2015

Pourparlers en vue d’une vente immobilière : ingérences de notions générales de droit des obligations


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), Regards de marathoniens sur le droit suisse : Mélanges publiés à l’occasion du 20e Marathon du droit, Genève, p. 85 ss

2015

Quelle prescription pour quelle créance de la caisse de compensation pendant la procédure de faillite ? : Analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 9C_423/2014


in: Newsletter DroitDuTravail.ch (Neuchâtel)

Télécharger le pdf

2015

Prescription des droits du travailleur exposé à l’amiante : entre Charybde et Scylla


in: Rémy Wyler, Anne Meier, Sylvain Marchand (éd.), Regards croisés sur le droit du travail : Liber amicorum pour Gabriel Aubert, Genève et Zurich, p. 109 ss

2015

Surveillance des travailleurs


Conférence donnée pour le Secrétariat d’Etat à l’Economie (SECO)

2014

Partie générale du CO


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 17ème demi-journée marathon de formation continue du samedi 3 mai 2014, Genève

2014

Le raisonnement et la rédaction juridiques : exercices


2e éd., Berne (co-auteur avec Micaela Vaerini et Stéphane Werly)

2014

Surveillance des travailleurs : Bases légales et jurisprudence


Journée d’étude de la société suisse de sécurité au travail, Lausanne, 27 novembre 2014

2014

Commentaire des articles 335d à 335g et 356 à 358 CO; articles 335f CO et 357a CO (co-auteur avec Giuseppe Donatiello)


in: Jean-Philippe Dunand et Pascal Mahon (éd.), Commentaire du contrat de travail, Berne

2014

Partie générale du CO


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 15ème demi-journée marathon de formation continue du samedi 27 avril 2013, Genève

2013

Commentaires des articles 335f et 357a CO


in: Jean-Philippe Dunand et Pascal Mahon (éd.), Commentaire du contrat de travail, Berne (co-auteur avec Christian Bruchez)

2013

Le champ d’application des conventions collectives


Séminaire de formation continue de l’Association romande des spécialistes de droit du travail, Evian, 8 mars 2013

2013

Partie générale du CO


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 13ème demi-journée marathon de formation continue du samedi 28 avril 2012, Genève

2012

Le droit applicable au contrat individuel de travail


in: Rémy Wyler (éd.), Panorama II en droit du travail : recueil d’études réalisés par des praticiens, Berne, p. 109 ss

2012

Droit d’action des organisations au regard de l’art. 89 CPC


in: Rémy Wyler (éd.), Panorama II en droit du travail : recueil d’études réalisés par des praticiens, Berne, p. 817 ss

2012

L’imprescribilité du droit aux prestations d’invalidité de la prévoyance professionnelle (Rentenstammrecht)


in: Revue de l’avocat 09/2012, p. 408 ss

2012

Entreprises multinationales et droits humains


in: Plaidoyer 3/2012, p. 28 ss

2012

Les remèdes juridiques face aux violations des droits humains et aux atteintes à l’environnement commises par les filiales des entreprises suisses


(pdf, étude mandatée par Droit sans Frontières)

Télécharger le pdf

2012

Partie générale du CO


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.),11ème demi-journée marathon de formation continue du samedi 7 mai 2011, Genève

2011

Vos droits au travail, le guide juridique des salariés-e-s


1ère éd., Lausanne, 2001 ; 2ème éd., Lausanne, 2004 ; 3ème éd., Lausanne, 2011 (co-éditeur avec Daniel Perdrizat) 3 éditions

2011

Commentaire des articles 7 et 13 LEg


in: Gabriel et Aubert et Karine Lempen (éd.), Commentaire de la loi sur l’égalité entre femmes et hommes, Genève

2011

Partie générale du CO


in: Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (éd.), 9ème demi-journée marathon de formation continue du samedi 24 avril 2010, Genève

2010

Le raisonnement et la rédaction juridiques : exercices en droit de la communication


Berne (co-auteur avec Stéphane Werly)

2010

Responsabilité du débiteur : de la délégation à l’organisation de l’exécution des obligations : codifications supranationales récentes (CVIM, Principes d’UNIDROIT, Principes européens) et Code des obligations suisse


Thèse de doctorat, Genève

2010

Le travail à temps partiel


Colloque Le droit du travail en 2010, Université de Neuchâtel, 16 février 2010

2010

Loi sur l’égalité : établissement des discriminations et méthodes d’expertises


Jeune barreau vaudois, Lausanne, 23 novembre 2010

2010

Commentaire des articles 356 et 358 CO


in: Union syndicale suisse (éd.), Handbuch zum kollektiven Arbeitsrecht B le

2009

Participation aux excédents en matière de prévoyance professionnelle : légalité de la méthode de calcul basée sur le rendement?


in : Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle (RSAS), Tome 53, 2009, Fascicule 1, p. 25 ss

2009

Ewoud Hondius, Viola Heutger, Christoph Jeloschek, Hanna Sivesand, Aneta Wiewirowska, Principles of European Law on Sales (PEL S)


Munich (collaboration à l’élaboration et traduction en français des principes)

2008

Surveillance des travailleurs et protection de la personnalité


OCIRT Genève, 16 et 19 septembre 2008

2008

Page 1 of 2